DÉCLARATION 2020 SUR L'ESCLAVAGE MODERNE

Structure, activité et chaîne d’approvisionnement

Renault Trucks SAS est une société française qui fabrique, commercialise, importe et vend des camions dans 130 pays à travers le monde. Renault Trucks SAS est une grande entreprise multisite avec 9 500 employés dont 7 900 en France répartis sur 4 sites principaux.

Renault Trucks SAS est une filiale du groupe Volvo. Le groupe Volvo est une société indépendante cotée dont le siège est à Göteborg, en Suède. Le groupe Volvo est l'un des principaux fabricants mondiaux de camions, d’autocars et d’autobus, d’engins de chantier et de moteurs marins et industriels. Le groupe fournit également des solutions de financement. En 2020, le chiffre d’affaires du groupe Volvo s’élevait à 338 milliards de couronnes suédoises (32,3 milliards d’euros). Le groupe Volvo regroupe plusieurs marques : Volvo Trucks, Volvo Construction Equipment, Volvo Buses, Volvo Penta, Renault Trucks, Mack Trucks, Terex Trucks, Prevost, Nova Bus et Arquus. En 2020, Volvo a accepté de céder la propriété de UD Trucks à Isuzu Motors et de former une alliance stratégique dans le domaine des véhicules industriels, ce qui s’est concrétisé le 1er avril 2021. Le groupe Volvo a également noué des partenariats stratégiques et de joint-ventures, notamment avec Dong Feng, Eicher et Shandong Lingong Construction Machinery (SDLG).

Le groupe Volvo emploie 96 000 personnes dans le monde entier, dispose d’établissements de production dans 18 pays à travers le monde et vend ses produits sur plus de 190 marchés. Les usines de production sont situées en Afrique du Sud, en Allemagne, en Australie, en Chine, en Belgique, au Brésil, aux Etats-Unis, en France, en Inde, au Mexique, en Pologne, au Royaume-Uni, en Russie, et en Suède.

Le groupe Volvo travaille avec environ 51 000 fournisseurs de niveau 1, dont 6 000 spécialisés dans les composants automobiles. En 2020, le groupe Volvo a effectué des achats de biens et de services pour un montant total de 239,9 milliards de couronnes suédoises (22,2 milliards d’euros) auprès de fournisseurs en Europe (59%), en Amérique du Nord et du Sud (15%), et en Asie-Pacifique (26%). La chaîne d’approvisionnement est complexe et fait intervenir plusieurs niveaux de fournisseurs entre les unités de fabrication et les fournisseurs de matières premières.

Gouvernance des droits de l’homme

La mission du groupe Volvo est de favoriser la prospérité en fournissant des solutions de transport. Par conséquent, le respect des droits de l’homme est fondamental pour le groupe Volvo. Le groupe Volvo s’engage à respecter les droits de l’homme non seulement dans ses propres activités, mais aussi tout au long de la chaîne d’approvisionnement, ce qui signifie que cet engagement s’applique également aux partenaires commerciaux et à toute personne potentiellement concernée par les activités ou l’utilisation des produits et solutions du groupe Volvo.

Le groupe Volvo est signataire du Pacte mondial des Nations Unies depuis 2001 et s’efforce d’accorder ses activités aux principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme (« UNGP »). Il s’agit d’une démarche continue avec une approche centrée sur les risques. L’entreprise se concentre sur les domaines qui comportent le plus de risques de conséquences négatives sur les droits de l’homme.

Pour renforcer l’attention portée aux droits de l’homme dans le groupe Volvo, un Conseil des droits de l’homme a été créé. Il est composé d’une partie des membres de notre conseil d’administration dont les activités sont susceptibles d’avoir un impact direct sur le sujet. Le Conseil des droits de l’homme est soutenu par un groupe de référence plurifonctionnel et par un groupe de travail composé de représentants des fonctions centrales, des divisions Camions et des branches d’activités du groupe. Nous sommes convaincus qu’une organisation responsable des questions liées aux droits de l’homme est importante pour le succès commercial à long terme du groupe Volvo. En 2020, nous avons commencé la formalisation et le renforcement de nos programme et plan d’actions en matière de droits de l'homme.

Politiques comprenant des déclarations relatives à l’esclavage moderne

Code de Conduite du groupe Volvo

Le Code de conduite du groupe Volvo a instauré, depuis 2003, une tolérance zéro vis-à-vis du travail forcé et du travail des enfants. Le Code de Conduite s’applique à toute personne travaillant pour le groupe Volvo, à savoir les employés à temps plein et à temps partiel, les consultants, le personnel intérimaire et les cadres supérieurs. La version actuelle du Code de conduite du groupe Volvo définit notre approche de cette tolérance zéro à l’égard de toutes les formes d’esclavage moderne. Les pratiques qui représentent du travail forcé, y compris la servitude pour dettes, la traite des êtres humains et toute autre forme d’esclavage moderne, ne sont acceptées dans aucune partie du groupe Volvo. Le Code de conduite propose des exemples de pratiques liées à l’esclavage moderne, telles que la confiscation des papiers d’identité ou des passeports, la retenue des salaires, le fait de ne pas conférer un statut professionnel officiel, le fait de soumettre une personne à des violences physiques et sexuelles, la servitude pour dettes, l’imposition de frais de recrutement excessifs et la restriction des déplacements. Le Code de conduite du groupe Volvo est accessible à tous sur le site www.volvogroup.com.

Code de Conduite Fournisseurs

Depuis 1996, notre Programme d’achats durables n’a de cesse de faire croître les exigences vis-à-vis de nos fournisseurs en matière de performance environnementale, d’éthique commerciale et de droits de l’homme. En 2019, nous avons mis en place un nouveau Code de conduite Fournisseurs que les fournisseurs doivent s’engager contractuellement à respecter. Le Code de conduite Fournisseurs stipule que le groupe Volvo a adopté une tolérance zéro à l’égard de toutes les formes d’esclavage moderne, tout au long de sa chaine d’approvisionnement, y compris, mais sans s’y limiter, le travail forcé, servile ou obligatoire et la traite des êtres humains. Il stipule en outre que les fournisseurs et leurs agences de recrutement ne peuvent pas tolérer ou s’engager dans les restrictions de mouvement, les frais de recrutement excessifs, la confiscation des documents d’identité et/ou des passeports, la retenue des salaires, les conditions de travail abusives, la servitude pour dettes, la violence ou toute autre forme d’exploitation ou d’abus.

Les fournisseurs sont tenus, de veiller à ce que leur propre organisation et leurs fournisseurs directs respectent les exigences minimales du Code de conduite Fournisseurs. Il est en outre précisé que les fournisseurs sont tenus d’effectuer des vérifications en matière de respect des droits de l’homme, dans leurs chaînes d’approvisionnement et sont encouragés à travailler de manière proactive au-delà de leurs fournisseurs directs pour mettre en œuvre les normes du Code de conduite Fournisseurs. Ce dernier est mis en œuvre via des auto-évaluations et des audits de fournisseurs, dans le cadre de notre Programme d’Achats Durables (voir ci-dessous). Le Code de conduite Fournisseur est accessible à tous sur le site www.volvogroup.com.

Évaluation des risques, due diligence et mise en œuvre

L’esclavage moderne, y compris le travail forcé et la traite des êtres humains, peut se matérialiser non seulement dans notre propre organisation et nos activités, mais aussi dans nos relations commerciales et dans d’autres parties de notre chaîne de valeur. Les risques liés à l’esclavage moderne sont mesurés dans le cadre des évaluations des droits de l’homme, entreprises en relation avec nos propres entités et par le biais de notre Programme d’achats durables (voir ci-dessous). Lors de ces évaluations, nous hiérarchisons les pays et les secteurs pour lesquels les risques de négation des droits de l’homme sont les plus grands, en recourant par exemple à des prestataires de services tiers de confiance afin de recueillir des informations sur les risques d'esclavage moderne pays par pays dans le monde entier. Des risques accrus ayant été constatés, par exemple, dans certains pays d'Afrique et d'Asie, au Moyen-Orient et en Amérique du Sud.

L’année 2020 a été marquée par la crise de la Covid-19 et, par conséquent, la demande et l'activité commerciale ont été affectées. L’objectif principal du groupe en 2020 a été de garantir la santé, la sécurité et le bien-être de ses collaborateurs et parties prenantes externes, telles que ses fournisseurs et ses clients. Dans la mesure du possible, compte-tenu des circonstances, nous avons poursuivi nos activités de vigilance générale en matière de droits de l’homme, y compris le suivi des activités précédentes, comme détaillé ci-dessous.

activités propres – évaluations des droits de l’homme

Sur la base de cette méthode fondée sur l’analyse des risques, nous procédons de façon progressive à des évaluations des droits de l’homme, dans l’ensemble de nos propres activités. Ces évaluations concernent également les prestataires de services sur nos sites. Ce processus comprend des évaluations in situ de pays et secteurs à risques en matière de droits de l’homme, des auto-évaluations et des séminaires avec les équipes locales et le personnel des ressources humaines, des discussions en personne avec les collaborateurs, les prestataires de services sur nos sites et leurs employés, les représentants syndicaux mais également, le cas échéant, des discussions en personne avec d’autres parties prenantes. Il est adapté pour refléter les besoins et les risques du pays évalué. Après chaque évaluation des droits de l’homme, des plans d’action relatifs aux domaines d’amélioration identifiés sont mis en place, assortis d’une appropriation et d’un ancrage clairs avec l’équipe locale. Les résultats des évaluations des droits de l’homme et des plans d’action sont communiqués à certains membres du conseil d’administration du groupe Volvo (désormais le Conseil des Droits de l’Homme) et font l’objet d’un suivi régulier. La pandémie de Covid-19 ayant entraîné une réduction des niveaux d’activité et des restrictions de déplacement, aucun processus interne de contrôle du respect des droits de l’homme n’a été effectué en 2020. Afin de garantir des progrès continus dans ce domaine, le groupe étudie actuellement la possibilité d’effectuer des évaluations des droits de l’homme à distance, jusqu’à ce que notre processus standard puisse être rétabli, en tenant compte d’un potentiel maintien des restrictions de déplacement et de réunions en 2021.

À la suite de l’examen de notre processus d’évaluation des droits de l’homme en 2019, nous continuons clarifier et renforcer, l’ensemble de nos procédures et méthodologie pour qu’il soit parfaitement accordé aux UNGP. Nous avons également donné suite aux conclusions de nos précédentes évaluations des droits de l’homme en Inde (2017), Afrique du Sud (2018), et au Mexique (2019) avec les équipes locales. Aucune conclusion négative relative à l’esclavage moderne n’a été identifiée dans le cadre de ces évaluations.

Fournisseurs – Programme d’achats durables

En 2019, un programme d’achat durable actualisé et amélioré a été mis en œuvre, qui, outre le lancement de notre nouveau Code de conduite Fournisseurs et les formations (voir ci-dessous), comprend diverses actions de diligence raisonnable à l’égard de nos fournisseurs 

  • Auto-évaluations des fournisseurs : Les nouveaux fournisseurs doivent procéder à une auto-évaluation de la satisfaction aux exigences du Code de conduite Fournisseurs et en partager les résultats avec l’entité concernée du groupe Volvo. La décision d’accepter ou non le fournisseur concerné repose sur les résultats de l’auto-évaluation, ainsi que d’autres paramètres de risque. En 2020, 95 % des dépenses ont été effectuées auprès de fournisseurs ayant procédé à une auto-évaluation de leur durabilité, sur la base de critères environnementaux et sociaux. Parmi eux, 92 % ont satisfait aux exigences en matière de travail forcé entre autres. Dans les pays à haut risque, ce chiffre était de 98 % des dépenses ont concerné des fournisseurs auto-évalués dont 97 % ont été agréés. Des dépenses relatives à des fournisseurs qui n’ont pas été agréés après l’évaluation peuvent néanmoins avoir été engagées pour un certain nombre de raisons, dont la fourniture d’un plan d’amélioration crédible.
  • Audits de durabilité : Dans le cadre du processus de sélection, les nouveaux fournisseurs auprès desquels les dépenses dépassent un certain montant dans les pays et secteurs à haut risque, doivent être évalués par des audits de durabilité sur site. En outre, des audits de durabilité de nos fournisseurs sont réalisés, dans le cadre des évaluations des droits de l’homme de nos propres activités et sur une base ad hoc si un besoin spécifique est identifié. Lors des audits de durabilité, les installations des fournisseurs sont visitées par du personnel du groupe Volvo spécialement formé pour évaluer, entre autres, le respect du droit du travail, les conditions de travail, la santé et la sécurité, et les risques liés à l’esclavage moderne.
  • Programme des minéraux durables : Si le groupe Volvo ne s’approvisionne pas directement en minéraux sources de conflits ou de préoccupations, tels que l’étain, le tantale, le tungstène, l’or et le cobalt, ils font néanmoins partie de notre chaîne d’approvisionnement mondiale et sont utilisés dans divers matériaux et composants. Nous cherchons à aider nos fournisseurs à garantir des chaînes d’approvisionnement durables pour ces minéraux grâce à notre Programme des minéraux durables. Le groupe Volvo est un membre du de l’Initiative pour des Minerais Responsables (Responsible Mining Initiative - RMI), et avec l’aide des outils fournis par le RMI, nous effectuons une cartographie et une vérification préalable de la chaîne d’approvisionnement en minéraux sources de conflits. Cette initiative importante vise à réduire les risques liés aux droits de l’homme, y compris, mais sans s’y limiter, les risques liés à l’esclavage moderne, sur l’ensemble de notre chaîne d’approvisionnement, en mettant l’accent sur la mise en œuvre du règlement européen sur les minéraux de conflits.

En 2020, en raison de la pandémie de Covid-19, il a été difficile de conduire des audits de durabilité sur site. Afin d’assurer la continuité du Programme d’achats durables en cours, les audits ont été réalisés numériquement. En 2020, 38 fournisseurs ont été audités au Brésil, en Chine, en Inde, au Mexique, en Afrique du Sud, en Russie, et en Malaisie. Aucun résultat négatif lié à l’esclavage moderne n’a été identifié dans le cadre de ces audits.

En 2020, 1 121 fournisseurs de niveau 1 ont été invités à prendre part au Programme des minéraux durables du groupe Volvo, dans le but de créer de la transparence et de la visibilité dans les chaînes d’approvisionnement en minéraux. Parmi ces entreprises, un certain nombre collabore déjà avec le groupe Volvo. L’ensemble des fournisseurs invités seront évalués sur les paramètres suivants : (a) la solidité de leur programme de diligence raisonnable en matière de droits de l’homme et (b) leur lien avec des fonderies ou des raffineries préoccupantes dans leur chaîne d’approvisionnement. L’ambition à long terme du Programme des minéraux durables est de parvenir à une transparence totale d’ici 2025, avec l’ensemble des partenaires de la chaîne d’approvisionnement répondant à nos Normes et Exigences en matière d’Achats Durables.

Partenaires commerciaux

Outre ses propres entités de fabrication, le groupe Volvo collabore avec des partenaires d’assemblage de camions et des carrossiers d’autocars et d’autobus, dont certains sont situés dans des pays à haut risque du point de vue des droits de l’homme. En 2020, nous avons continué à renforcer nos obligations contractuelles avec nos partenaires d’assemblage et carrossiers et nous réfléchissons à la manière de renforcer notre vigilance générale en matière de responsabilité des entreprises et de droits de l’homme dans ce secteur.

Formation et renforcement des capacités

En 2020, le groupe Volvo a mené plusieurs initiatives de formation, tant pour les employés que pour les fournisseurs.

Tous les employés ayant accès à des ordinateurs sont tenus de suivre chaque année une formation en ligne sur le Code de conduite du groupe Volvo. L’encadrement des employés qui travaillent en production ou qui n’ont pas d’accès à des ordinateurs, est tenu d’animer pour eux des sessions de formation obligatoires.

En 2020, en raison de l’impact de la Covid-19 et des réductions d’effectifs ou de l’activité partielle à l’échelle mondiale, la formation annuelle sur le Code de conduite a été reportée au mois de décembre.

À la fin de l’année, environ 37 000 employés (86 % du groupe cible) ont suivi la formation.

Volvo a mis en place une formation en ligne qui décrit le concept d’achats durables, pour tout le personnel du groupe Volvo travaillant avec des fournisseurs. De plus, en 2020, le groupe Volvo a organisé diverses formations internes sur des sujets plus précis de développement durable, liés à des secteurs spécifiques et à leurs risques associés.

Les formations sur site destinées à nos fournisseurs ayant dû être reportées à 2020 en raison de la Covid-19, le groupe Volvo a, en coopération avec « DRIVE Sustainability » (voir ci-dessous), pris part à la production et au lancement d’une formation en ligne. La formation en ligne permet l’engagement et la communication autour de tous les sujets clés de la durabilité (y compris l’esclavage moderne), et constitue une bonne alternative à la formation in situ. La formation est destinée aux fournisseurs aux faibles performances en matière de durabilité.

Mécanismes de réclamation

Le groupe Volvo offre plusieurs canaux aux parties prenantes internes et externes pour signaler d’éventuelles préoccupations éthiques ou des violations des politiques du groupe Volvo, dont un processus d’alerte, le « Volvo Whistle », accessible au public sur le site www.volvogroup.com.

Nos parties prenantes internes et externes sont également informées du « Volvo Whistle » par le biais du Code de conduite, des formations en matière de Conformité et de droits de l’homme ; d’articles sur notre intranet et de notre Rapport annuel et de développement durable. Le groupe Volvo ne tolère aucunes représailles contre les dénonciateurs de bonne foi. Aucun problème lié à l’esclavage moderne n’a été signalé par le biais du « Volvo Whistle » en 2020.

Partenariats

En 2020, le groupe Volvo est toujours partenaire principal de DRIVE Sustainability, un réseau mondial qui a pour mission de favoriser la durabilité des chaînes d’approvisionnement de l’industrie automobile. Une approche industrielle commune nous semble être l’un des meilleurs moyens de favoriser la durabilité dans nos chaînes d’approvisionnement.

En 2020, le groupe Volvo est toujours membre de l’Initiative des Minerais Responsables (Responsible Mining Initiative RMI), une organisation qui collecte une information précieuse sur l’industrie minière et qui fournit des outils efficaces que nous utilisons dans le cadre de notre programme en faveur des minéraux durables.

 

Cette déclaration vaut pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2021. Cette déclaration est faite conformément à la Section 54 de la loi sur l’esclavage moderne de 2015 et a été approuvée par le président de Renault Trucks SAS.

Signé

Bruno Blin
Président

Juin 2021

 

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